Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DE LA CITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSE SIMPLE PERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DE LA CITE domicilié(e) 8, RUE GARANCIERE, 75285 PARIS CEDEX 06 - France.
La marque PASSE SIMPLE PERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE SIMPLE PERRIN est expirée depuis le 7 juillet 1998.
GROUPE DE LA CITE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE LECTURE
GROUPE DE LA CITE SA - 8, RUE GARANCIERE, 75285 PARIS CEDEX 06 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 23 septembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°206483 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179942 - Publication au BOPI 1995-01-09
Editions, livres, journaux, revues;Education et divertissement;Emission radiophonique et de télévision; Spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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